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EDITEUR DU SITE
PALMIERS OCEAN - BP 23 - 85 520 JARD SUR MER.

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement informatique : Lnet - Groupe SQLI.
Hébergement : Lnet - Groupe SQLI.

DECLARATION CNIL
Le site www.palmiers-ocean.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le n° 1115187.

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
PALMIERS OCEAN
BP 23 - 85 520 JARD SUR MER
SIRET : 408 736 924 00023 RCS LA ROCHE SUR YON
CODE APE : 633 Z
N° TVA intracommunautaire : FR 28 408 736 924
Tél. : +33 (0)2 51 33 63 42
Fax : +33 (0)2 51 33 91 31
Mail : info@palmiers-ocean.fr

RESPONSABILITE
PALMIERS OCEAN n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de la Société PALMIERS OCEAN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.palmiers-ocean.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la Société PALMIERS OCEAN. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la Société PALMIERS OCEAN.

DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Société PALMIERS OCEAN sur le site www.palmiers-ocean.fr.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

CREDITS PHOTOGRAPHIES
- PALMIERS OCEAN, Y’a pas photo, Coyote Compagnie, F. Merlet, P. Gaucher, David Nouaille, ESE Communications, tous nos campings partenaires.

CONTENU EDITORIAL
- Service Communication de PALMIERS OCEAN.